Statuts de l'Association Polo Grandes Ecoles, Ecoles et Universités
Article 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association
régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant
pour titre :
Association Polo des Grandes Ecoles, Ecoles et Universités (Schools,
Colleges, and Universities Polo Association.)
Article 2
Cette association a pour but de réunir les Etudiants et Anciens des
Grandes Ecoles, Ecoles et Universités autour de leur passion commune pour
le sport en général et le Polo, le Polo Club, et toutes formes
d’équitation.
L'objectif de cette Association est de continuer les actions déjà
entamées autour d'événements communs, et avec les différents nombreux
clubs en France et à l'Etranger qui continuent à supporter notre action,
d'organiser des initiations pour mieux faire connaitre le Polo, le Polo
Club et toutes formes d’équitation, d'organiser avec les différents Clubs
des tournois, et des stages ainsi que des événements de toutes sortes afin
de promouvoir le Polo sous toutes ses formes, le Polo Club, et toute forme
d’équitation... et tout autre action tendant à resserrer les liens entre
les membres et à promouvoir directement et indirectement le Polo, le Polo
Club, et toutes formes d’équitation .
Cette association rassemble des membres liés par leur intérêt commun
pour le Polo, le Polo Club, et toutes formes d’équitation, mais aussi par
une éthique et des valeurs fortes telles l'honnêteté, l'intégrité, la
transparence, la qualité de leurs relations avec les autres membres et la
sportivité.
Article 3
Le siège Social est fixé à Paris, 15 rue Ribera, 75016.
Il pourra être transféré ailleurs par simple décision du Conseil
d'Administration.
Article 4
L'Association se compose de membres d'honneur, de membres bienfaiteurs,
de membres actifs ou adhérents, et de conseillers. Une liste sera établie
dès la première réunion du Conseil d'Administration.
Article 5
Pour faire partie de l'Association il faut être agréé par le Bureau qui
statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission
présentées. Sont membres acceptés de droit les anciens affiliés à la
Commission des Grandes Ecoles, sous réserve qu’ils en fassent la demande
et hors avis contraire du bureau. Un seul vote négatif suffit à rejeter
une présentation d'adhésion .Trois votes sont nécessaires pour exclure un
membre.
Les événements organisés par l’Association ou avec son support sont
réservés en priorité aux membres de l’Association, mais sont ouverts aux
non membres, hors avis contraire du bureau.
Article 6
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à
l'Association.
Sont membres bienfaiteurs ceux qui versent un droit d'entrée de 150
Euros et une cotisation annuelle fixée chaque année par l'Assemblée
Générale.
Article 7
La qualité de membre se perd par
La démission
Le décès
La radiation proposée par le Conseil d'Administration ou le Bureau pour
tout motif plausible ou manquement aux obligations ou à l'éthique,
l'intéressé étant invité à se présenter devant le bureau pour fournir des
explications.
Article 8
Les ressources de l'Association comprennent :
1) le montant des droits d'entrée et des cotisations,
2) les subventions de tout organisme,
3) le produit de l'organisation d'évènements organisés par
l'Association,
4) le produit de la vente d'objets promotionnels
5) le produit de la vente de films et photographies de tournois ou
événements organisés par l'Association.
Ces ressources sont uniquement destinées à assurer les dépenses de
fonctionnement de l'Association (bureaux, secrétariat, informatique, frais
de déplacement, frais d'éditions, télécommunications).
Article 9
L'Association est dirigée par un Conseil d'Administration élu lors de
l’Assemblée Générale et comprenant les Présidents et certains
Vice-Présidents des Sections Polo des Grandes Ecoles,
Ecoles et Universités.
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres le Président et
un Bureau pouvant être composé de :
Un Président,
Deux ou Plusieurs Vice-Présidents
Un Trésorier et éventuellement un trésorier adjoint.
Le Conseil, le Bureau et le Président sont nommés pour 2 ans. En cas de
vacance d’un membre du Bureau ou du Conseil, le Conseil pourvoit au
remplacement.
Le Président peut faire office de Trésorier.
Article 10
Le Conseil d'Administration se réunit une fois au moins tous les 6 mois
sur convocation (avec ordre du jour) du Président ou de la majorité simple
des membres du Conseil.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, sous réserve qu’un
quart du Conseil soit présent. En cas de partage des voix, la voix du
Président est prépondérante.
Article 11
L'Assemblée Générale comprend tous les membres de l'Association. Elle
se réunit tous les ans ou sur convocation du Président ou du Secrétaire
Général dans un endroit dont le coût sera supporté par l’Association (hors
frais divers tels la nourriture ou la boisson).
Le Président, assisté des membres du Bureau et éventuellement de ceux
du Conseil préside l'Assemblée.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à
l'approbation de l'Assemblée.
Aucune personne ne peut détenir plus d'un pouvoir, et le nombre de
personnes nécessaires pour voter est indépendant de quelque quota que ce
soit, le vote étant acquis à la majorité simple des personnes présentes.
Article 12
Si besoin est, et sur demande de plus de la moitié des membres
inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale
extraordinaire.
Article 13
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration
qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale
Article 14
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres
présents à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés
par celle-ci et l'actif s'il y lieu est dévolu conformément à l'Article 9
de la loi du 9 juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Article 15
Les adhérents participent aux évènements organisés par l'Association ou
en coopération avec celle-ci sous leur entière responsabilité.
Pour participer aux manifestations sportives, tournois et stages
organisés par l'Association, ou avec son support, les adhérents doivent
être affiliés à la Fédération Française de Polo, ou à la Fédération
Française d’Equitation en fonction des Clubs Organisateurs, à jour de leur
cotisation, et doivent être titulaires une assurance responsabilité
civile. Une copie de la licence FFP ou de la licence FFE en fonction des
Clubs organisateurs, et une attestation d'assurance seront exigés pour
participer aux manifestions listées ci-dessus.
L'Association n'étant qu'un intermédiaire entre ses adhérents et les
clubs où se déroulent les manifestations sportives, sa responsabilité ne
pourra être engagée en cas d'accident.
